Marque expirée - Marque en non vigueur

CITE HAUTE BORNE
BATIXIS, SAS

Numéro de dépôt :
3711398
Date de dépôt :
09/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
09/02/2020
CITE HAUTE BORNE de BATIXIS

Présentation de la marque CITE HAUTE BORNE

Déposée le 9 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BATIXIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « CITE HAUTE BORNE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BATIXIS domicilié(e) Euralliance – Porte A 2 avenue de Kaarst - 59777 - EURALILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 878 154 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BATIXIS domicilié(e) Euralliance – Porte A 2 avenue de Kaarst - 59777 - EURALILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITE HAUTE BORNE est expirée depuis le 9 février 2020.

BATIXIS a également déposé les autres marques suivantes : BATIXIS


BATIXIS, SAS - Euralliance – Porte A 2 avenue de Kaarst - 59777 - EURALILLE - France - SIREN 433878154


BATIXIS - Euralliance – Porte A 2 avenue de Kaarst - 59777 - EURALILLE - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Inscription le 8 février 2016 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°662517 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-08

Gestion des affaires commerciales ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; crèches d'enfants.